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Marques déposées par SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN
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MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX
SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3724014
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX de SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D\'ELIMINATION DES DECHETS DE L\'ARRONDISSEMENT DE ROUEN

Présentation de la marque MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX

Déposée le 22 mars 2010 par SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN, Syndicat Mixte domicilié(e) 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sicot Armelle domicilié(e) 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France.

La marque MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX est expirée depuis le 22 mars 2020.

SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : SMEDAR , DETRI'ASTUCES


SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN, Syndicat Mixte - 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France


Sicot Armelle - 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.